Éditeur de site :

Directeur de la publication : Community Manager YOUSFI RYM

Téléphone : 0770468616

Email : contactenrsolaire@gmail.com

Propriété Intellectuelle

L’éditeur de site possède tous les contenus présents sur le site Énergie Solaire, y compris, sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes, ainsi que leur mise en forme, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Vous ne pouvez reproduire, distribuer, modifier, adapter, retransmettre ou publier ces éléments, même partiellement, sans l’accord exprès et écrit de l’éditeur de site. Toute reproduction ou représentation, quel que soit le procédé utilisé, constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données Personnelles :

L’éditeur de site garantit que la collecte et le traitement de vos données via le site Énergie Solaire respectent pleinement le règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire et précise :

vos droits en matière de protection des données et les moyens de les exercer auprès de l’éditeur de site.

les objectifs de la collecte de ces données (finalités) ;

si ces données sont obligatoires ou facultatives pour traiter votre demande ;

qui aura accès à ces données (généralement uniquement l’éditeur de site, sauf si une transmission à un tiers est indispensable pour la gestion de votre demande) ;

Cookies :

Le site Énergie Solaire peut vous demander d’accepter des cookies pour des raisons statistiques et d’affichage. Un cookie est un fichier stocké sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient diverses informations, enregistrées sous forme de texte, que le serveur peut lire et utiliser pour collecter des données.

Liens Hypertextes :

Le site Énergie Solaire peut inclure des liens hypertextes vers d’autres sites web. Ces liens vous dirigeront vers des ressources externes, vous faisant quitter le site Énergie Solaire. Vous pouvez créer un lien vers la page de présentation de ce site sans demander l’autorisation expresse de l’éditeur de site. Aucune autorisation préalable n’est requise pour établir un lien vers le site de l’éditeur de site. Cependant, il est recommandé d’afficher le site dans une nouvelle fenêtre de navigateur. L’éditeur de site se réserve néanmoins le droit de demander la suppression de tout lien qu’il jugerait non conforme aux objectifs du site Énergie Solaire.

Responsabilité :

Les informations fournies sur le site Énergie Solaire le sont à titre indicatif. L’éditeur de site ne garantit ni l’exactitude, ni la complétude, ni l’actualité des informations diffusées. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre seule responsabilité.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige relatif à l’utilisation du site Énergie Solaire est régi par le droit français. Les tribunaux compétents de Toulouse sont seuls habilités à traiter ces litiges.

Pour plus d’informations, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse : contactenrsolaire@gmail.com